Nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site simplycours.fr les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le propriétaire est : PATACCHINI Sébastien
Le créateur du site est : PATACCHINI Sébastien

Le responsable de la publication est : PATACCHINI Sébastien
Contacter le responsable de la publication : redaction@simplycours.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : PATACCHINI Sébastien
Contacter le Webmaster : webmaster@simplycours.fr
L’hébergeur du site est : LWS (lws.fr)

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site : simplycours.fr.

Les utilisateurs peuvent avoir un rôle d’apprenant ou formateur.
Le site simplycours.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site simplycours.fr.

Le site simplycours.fr est mis à jour régulièrement par PATACCHINI Sébastien.
PATACCHINI Sébastien s’efforce de fournir sur le site simplycours.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site simplycours.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, simplycours.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

4. Propriété intellectuelle :


PATACCHINI Sébastien est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site simplycours.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PATACCHINI Sébastien, propriétaire du site à l’email : webmaster@simplycours.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes et cookies :

Le site n’utilise pas les cookies et ses développements techniques actuels n’en nécessitent aucun. Il veillera à développer des activités qui ne nécessitent pas le recours aux cookies. Au cas où des impératifs de programmation nécessiteraient, dans le futur, l’implantation de cookies, les usagers en seraient dûment informés individuellement afin qu’ils réaffirment leur adhésion explicite au service dans ces nouvelles conditions.
Lors de séquences pédagogiques, des sources encapsulées permettant la visualisation d’éléments hébergés sur d’autres sites internet (lien « embed » notamment) peuvent donner lieu à des cookies. Ces cookies sont générés par des applications tierces insérées par les utilisateurs dans leurs travaux sous leur seule responsabilité.


6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site simplycours.fr, PATACCHINI Sébastien ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site simplycours.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site simplycours.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à webmaster@simplycours.fr par email ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site simplycours.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.